Déposée le 30 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) AVERY DENNISON FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVERY DENNISON FRANCE domicilié(e) 63650 LA MONNERIE (dossier no 2186409) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 017 830 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2186409) - France.
La marque CHEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727017.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVERY DENNISON FRANCE (Société Anonyme) - 63650 LA MONNERIE (dossier no 2186409) - France - SIREN 562017830
CABINET LAURENT ET CHARRAS - (dossier no 2186409) - France
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2000 n°2186409 - Publication au BOPI 2000-11-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35
Articles de classement, de présentation et de transport de documents.Classeurs divers, dossiers suspendus, sous-main.Sangles porte-livres.Chemises, dossiers avec ou sans système de blocage des documents.Blocs porte-documents.Boîtes d'archives.Ardoises.Pochettes coins, pochettes porte-documents.Porte-copies.Porte-étiquettes.Répertoires alphabétiques.Blocs de bureau.Intercalaires.Reliures à fouilles mobiles pour usage bureau, scolaire ou autre.Meubles de classement, à usage bureau, familial ou autre.Articles pour répertorier les documents.Mécanismes équipant ces articles (réalisés en tous matériaux).Agrafeuses.Perforatrices.Ote-agrafes.Agrafes.Trieurs, parapheurs.Cartables, fourre-tout, porte-cartes, porte-feuilles.Porte-documents, sacs, serviettes pour écoliers. Mallettes porte-documents
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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